Gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d'effacement aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
https://gdpr.eu/cookies/ et https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/regles/cookies/que-dit-la-loi
MENTIONS LÉGALES
Enseigne : LOCOMOTIF
Exploitant : M. Larios Armand
N° Siret : 377 697 313 00023
N° CNIL : 1811027 v 0
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Adresse :
784, Avenue St Bonnet
04350 Malijai
FRANCE
Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site locomotif-shop.com (textes, logos, graphismes, images, photographies, vidéos, icônes et mises en forme) est la propriété exclusive de Locomotif-Shop, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
-
Interdiction de copie : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Locomotif-Shop.
-
Sanctions : Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
-
Exception de copie privée : Seule la copie à usage strictement privé est autorisée, à condition que le contenu ne soit pas diffusé auprès de tiers ou utilisé à des fins commerciales.